Les présentes Conditions Générales de Services (CGS) ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Cosmes fournit des prestations de UX/UI design, branding, stratégie de marque et développement web, telles que précisées dans les devis acceptés par le client.Les prestations reposent sur une démarche de conseil, de conception et d’accompagnement, impliquant des phases d’exploration, d’itération et de validation.
Les présentes CGS s’appliquent à toute prestation réalisée par Cosmes. Elles sont complétées par les clauses légales figurant sur le devis, lesquelles prévalent en cas de contradiction.
Chaque prestation fait l’objet d’un devis précisant :le périmètre de mission,les livrables,le nombre d’itérations incluses,les conditions financières et délais indicatifs.Toute prestation non expressément mentionnée dans le devis est exclue et fera l’objet d’un devis complémentaire.
Les prestations de Cosmes s’inscrivent dans une logique itérative.Le nombre de cycles de retours inclus est celui indiqué dans le devis.Toute demande entraînant :un changement d’orientation,une remise en cause de choix validés,des ajouts fonctionnels, graphiques ou techniques,fera l’objet d’une facturation complémentaire.Les validations écrites du client engagent sa responsabilité.
Les prestations de Cosmes s’inscrivent dans une logique itérative.Le nombre de cycles de retours inclus est celui indiqué dans le devis.Toute demande entraînant :un changement d’orientation,une remise en cause de choix validés,des ajouts fonctionnels, graphiques ou techniques,fera l’objet d’une facturation complémentaire.Les validations écrites du client engagent sa responsabilité.
Le client s’engage à :fournir des informations exactes et exploitables,transmettre les contenus, accès et validations dans les délais,désigner un interlocuteur décisionnaire.Tout retard imputable au client entraîne une suspension automatique des délais.
Les prix sont exprimés en euros HT et/ou TTC.Sauf mention contraire :un acompte de 30 % est exigé à la signature,le solde est payable à la livraison.En cas de retard de paiement, Cosmes se réserve le droit de suspendre la prestation, sans préjudice des pénalités légales.
Les livrables restent la propriété exclusive de Cosmes jusqu’au paiement intégral.La cession des droits d’exploitation est accordée après règlement complet, dans les limites définies au devis (usages, supports, durée, territoire).La mention « Création faite par Cosmes » devra apparaître sur le produit pour une durée indéterminée, sauf mention contraire explicite.Les fichiers sources ne sont pas inclus sauf mention explicite.
Cosmes est tenue à une obligation de moyens, non de résultats.Elle ne saurait être tenue responsable :des performances commerciales ou financières du projet,des décisions prises par le client,de l’usage des livrables après validation,des interventions ou outils tiers.
En cas d’interruption de la mission par le client :les sommes versées restent acquises,les prestations réalisées ou engagées sont dues au prorata.
Sauf opposition écrite, Cosmes se réserve le droit de présenter les projets réalisés à des fins de communication et de référence professionnelle.
Les présentes CGS sont soumises au droit français. Une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.